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SUMMARY:Prochain Conseil Communautaire
DESCRIPTION:La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes aura lieu le jeudi 16 juillet 2020 À 09 h 00 À la Salle des Fêtes d’Apt\nLe public est limité à 50 personnes sur réservation auprès de votre mairie et le port du masque est fortement recommandé.\nORDRE DU JOUR\n\nADMINISTRATION GENERALE\n\n \t1 - Installation du Conseil communautaire.\n \t2 - Élection du Président.\n \t3 - Fixation du nombre de Vice-Présidents.\n \t4 - Élection des Vice-Présidents.\n \t5 - Élection du Bureau.\n \t6 - Lecture de la charte de l’élu local par le Président.\n \t7 - Création et installation de la conférence des maires.\n \t8 - Fixation des indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents de la Communauté de communes Pays d'Apt Luberon.\n \t9 - Délégations au Président de certaines attributions du conseil communautaire.\n \t10 - Délégations au Bureau de certaines attributions du conseil communautaire.\n\nSuspension de séance (déjeuner).\n\nPhotos:« Séance de prise de photos portraits des conseillers communautaires » par Laure GUGLIELMINO/photographe. Diffusion prévue sur les supports de communication : site internet\, magazine intercommunal : Trait d’Union et autres éditions papiers.\n\nVidéo : « Pays d’Apt Luberon\, destination interco ! » Film de présentation de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon au travers de son territoire et de la gouvernance\, de ses compétences\, ses grands projets et les enjeux à venir. Réalisé par Olivier MEISSEL/Zoom Allure Sud.\n\nReprise de séance\n\n \t11 - Création des commissions communautaires.\n \t12 - Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres.\n \t13 - Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public.\n \t14 - Constitution de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT).\n \t15 - Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).\n \t16 - Désignation de représentants au SIRTOM de la Région d'Apt.\n \t17 - Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC).\n \t18 - Désignation de représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux.\n \t19 - Désignation d'un représentant et son suppléant au Syndicat Durance-Plateau d'Albion.\n \t20 - Désignation de représentants à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Calavon-Coulon.\n \t21 - Désignation d'un représentant et son suppléant au PNRL.\n \t22 - Désignation d'un représentant élu au CNAS.\n \t23 - Désignation de représentants au conseil d'administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié.\n \t24 - Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration du Collège et Lycée d'Apt.\n \t25 - Désignation d'un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d'Apt.\n \t26 - Désignation de représentants au conseil d'administration de l'ANPEP d'Apt.\n \t27 - Désignation d’un représentant à Initiative Terres de Vaucluse.\n \t28 - Désignation d'un représentant au conseil d'administration d'OKHRA.\n \t29 - Désignation d'un représentant et son suppléant au comité de programmation du Groupe d'Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon.\n \t30 - Rapport d'avancement du schéma de mutualisation des services.\n\nPERSONNEL\n\n \t31 - Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes et désignation d'un(e) élu(e) représentant(e).\n\nTOURISME\n\n \t32 - Modification des statuts de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal - version n°3.\n\nCONSERVATOIRE DE MUSIQUE\n\n \t33 - Composition et fonctionnement du Conseil d'Établissement du Conservatoire de Musique.\n\nFINANCES\n\n \t34 - Approbation des comptes de gestion 2019 des budgets suivants :\n\n \t 34.1 Principal\n \t34.2 Enfance\n \t34.3 Office de Tourisme Intercommunal\n \t34.4 Locations d'Intérêt Économique\n \t34.5 Ordures Ménagères\n \t34.6 Production d'Énergie Photovoltaïque\n \t34.7 Zones d'Activités\n \t34.8 Zone d'Activités de Goult\n \t34.9 Eau Potable\n \t34.10 Assainissement Collectif Régie\n \t34.11 Assainissement Collectif DSP\n \t34.12 SPANC\n\n\n \t35 - Approbation des comptes administratifs 2019 des budgets suivants :\n\n \t35.1 Principal\n \t35.2 Petite Enfance\n \t35.3 Office de Tourisme\n \t35.4 Locations d'Intérêt Économique\n \t35.5 Ordures Ménagères\n \t35.6 Production d'Énergie Photovoltaïque\n \t35.7 Zones d'Activités\n \t35.8 Zone d'Activités de Goult\n \t35.9 Eau Potable\n \t35.10 Assainissement Collectif Régie\n \t35.11 Assainissement Collectif DSP\n \t35.12 SPANC\n\n\n \t36 - Débat d'orientation budgétaire 2020.\n
URL:https://paysapt-old.azddns.com/event/prochain-conseil-communautaire-18/
LOCATION:Place Gabriel Péri\, Apt\, 84400\, France
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