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Prochain Conseil communautaire

15 octobre 2020

Jeudi 15 octobre 2020 À 18 h 00 à la Salle des fêtes de Gargas

 ORDRE DU JOUR

  • Présentation des actions du Parc naturel régional du Luberon (PNRL) dans le cadre de la révision de la Charte du PNRL par Mme Laure GALPIN, Directrice du PNRL et Mme Laure VIGOUROUX, Chargée de mission révision de la Charte.

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Modification des représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux.
  • 2 – Composition de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
  • 3 – Désignation d’un représentant à la Commission consultative paritaire du Syndicat d’Énergie Vauclusien.

SCOT

  • 4 – Désignation d’un représentant et son suppléant à la Fédération Nationale des SCOT.
  • 5 – Désignation d’un représentant et son suppléant à l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV).

FINANCES

  • 6 – Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Société Générale : budget Assainissement Collectif en Régie.
  • 7 – Mobilisation d’emprunt 2020 auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence : budget Assainissement Collectif en Régie.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • 8 – Cession amiable – Ancienne Gare de Saignon et terrains environnants.
  • 9 – Signature de l’avenant n°1 relatif à la revoyure du CRET de nouvelle génération.

MARCHES PUBLICS

  • 10 – Avenants au marché de travaux d’aménagement et d’extension des locaux du siège de la Communauté de communes.
  • 11 – Avenant n°2 au marché d’assurance – Lot n°2 Responsabilité Civile.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 12 – Signature du marché de réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement sur le territoire de la CCPAL.
  • 13 – Signature du nouveau marché de renouvellement des compteurs d’eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de relève à distance des compteurs d’eau.

Détails

Date :
15 octobre 2020

Lieu

Salle polyvalente, Gargas
Gargas, 84400
Téléphone :
04 90 04 61 66
Site Web :
http://www.ville-gargas.fr/

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr