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Prochain Conseil communautaire : 21 octobre 2021

21 octobre 2021

La prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon aura lieu le jeudi 21 octobre 2021 À 18 h 00 au siège de la Communauté de Communes 81 avenue Frédéric Mistral à Apt

 Ordre du jour

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Modification du représentant et de son suppléant à Initiative Terres de Vaucluse.

FINANCES

  • 2 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022.
  • 3 – Dissolution du budget annexe 92002 locations.
  • 4 – Décision modificative n° 1 : budget office de tourisme.
  • 5 – Décision modificative n°3 : budget petite enfance.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 6 – Signature d’une convention avec le SIRCC pour l’occupation du domaine public relative à l’installation et l’alimentation électrique d’une station hydrométrique de mesure.

Détails

Date :
21 octobre 2021

Lieu

CCPAL
81 avenue Frédéric Mistral
Apt, 84400 France
Téléphone :
04 90 04 49 70
Site Web :
paysapt-luberon.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr