Jeudi 12 novembre 2020 À 18 h 00 À la Salle des Fêtes de Saint-Saturnin-lès-Apt
ORDRE DU JOUR
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- 1 – Cession amiable – ancienne station-service désaffectée du hameau le Chêne à Apt.
- 2 – Cession amiable – Ancienne Gare de Saignon et terrains environnants.
- 3 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2021 – commerces de la commune d’Apt.
PETITE ENFANCE
- 4 – Convention d’Objectifs et de Financement : Avenant « Prestation de service du Contrat Enfance Jeunesse ».
PERSONNEL
- 5 – Attribution de chèques cadeaux au personnel de la CCPAL à l’occasion des fêtes de fin d’année 2020.
- 6 – Mise en place d’une charte du télétravail à destination des agents de la CCPAL.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- 7 – Composition du Conseil d’Exploitation de la régie de l’Eau et de l’Assainissement.
FINANCES
- 8 – Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à l’aménagement de l’Esplanade de la Gare – Avenant n°1.
- 9 – Décision modificative n°1 – Budget Principal.
- 10 – Décision modificative n°1 – Budget Eau Potable.
- 11 – Décision modificative n°1 – Budget Assainissement Collectif Régie.