La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes aura lieu le jeudi 18 mars 2021 À 18 h 00 À la Salle des Fêtes d’Apt.
Ordre du jour :
PERSONNEL
- 1 – Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de gestion de la FPT de Vaucluse.
- 2 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes.
ADMINISTRATION GENERALE
- 3 – Approbation du schéma de mutualisation des services du Pays d’Apt Luberon 2021-2026.
MARCHES PUBLICS
- 4 – Avenants n°2 aux marchés de travaux d’extension du siège de l’intercommunalité.
FINANCES
- 5 – Approbation des comptes de gestion 2020 des budgets suivants :
- 5.1 Principal
- 5.2 Petite Enfance
- 5.3 Office de Tourisme
- 5.4 Locations d’Intérêt Économique
- 5.5 Production d’Énergie Photovoltaïque
- 1. Zones d’Activités
- 2. Zone d’Activités de Goult
- 3. Eau Potable
- 5.9 Assainissement Collectif Régie
- 5.10 Assainissement Collectif DSP
- 5.11 SPANC
- 6 – Approbation des comptes administratifs 2020 des budgets suivants
- 6.1 Principal
- 6.2 Petite Enfance
- 6.3 Office de Tourisme
- 6.4 Locations d’Intérêt Économique
- 6.5 Production d’Énergie Photovoltaïque
- 6.6 Zones d’Activités
- 6.7 Activités de Goult
- 6.8 Eau Potable
- 6.9 Assainissement Collectif Régie
- 6.10 Assainissement Collectif DSP
- 6.11 SPANC
- 7 – Débat d’Orientation Budgétaire 2021.
- 8 – Ouvertures anticipées de crédits 2021 : Budget Principal.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- 9 – Signature de l’accord-cadre à bons de commandes pour l’évacuation et le traitement des boues, des refus de dégrillage issus des STEP des communes de la CCPAL, ainsi que des sables de la STEP intercommunale d’Apt.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- 10 – Convention de partenariat 2021 entre VPA et la CCPAL.
TOURISME
- 11 – Modification de la composition du Conseil d’Exploitation de la Régie de l’Office de Tourisme Intercommunal.
ADMINISTRATION GENERALE
- 12 – Désignation d’un représentant et son suppléant à la commission consultative paritaire du Syndicat d’Énergie des Alpes-de-Haute-Provence.
- 13 – Transfert de la compétence d’organisation de la mobilité.
- 14 – Composition des commissions communautaires.