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SUMMARY:Prochain Conseil communautaire
DESCRIPTION:Prochain Conseil communautaire au lieu le jeudi 16 décembre 2021 à 18 h 00 à la salle des fêtes de Roussillon\nOrdre du jour\n\nADMINISTRATION GENERALE\n\n\n \t1 – Installation de nouveaux membres au Conseil Communautaire.\n \t2 – Election du Bureau.\n \t3 – Mise à jour de la Conférence des maires.\n \t4 – Adhésion à l’Assemblée des Communautés de France (ADCF).\n\nMARCHES PUBLICS\n\n\n \t5 – Avenant n°4 au marché d’assurance – Lot n°3 Flotte automobile.\n \t6 – Avenant n°4 à l’accord-cadre d’entretien des espaces verts des sites de la CCPAL – Lot n°2 COALIA.\n\n\nDEVELOPPEMENT DURABLE\n\n\n \t7 – Convention de financement entre l’ADEME et la CCPAL pour le Contrat d’Objectifs Territorial (COT).\n \t8 - Signature d'une convention de partenariat entre la CCPAL et COTELUB pour la mise en œuvre de leur PCAET.\n \t9 - Signature de la convention de mise à disposition partielle de service de la CCPAL auprès de COTELUB pour la mise en œuvre des PCAET.\n \t10 - Signature de la convention de mise à disposition partielle de service de COTELUB auprès de la CCPAL pour le suivi et la mise en œuvre des COT.\n \t11 – Convention de groupement de commande avec COTELUB.\n\nAMENAGEMENT DU TERRITOIRE\n\n\n \t12 - Avis sur le projet de révision allégée n°2 du PLU de Bonnieux.\n \t13 - Avis sur le projet de révision du Règlement Local de Publicité de la commune d'Apt.\n \t14 - Avis sur le projet de révision du règlement local de publicité e la commune de Bonnieux.\n \t15 – Signature de la convention cadre 2022-2023-2024 avec l’AURAV.\n\nDEVELOPPEMENT ECONOMIQUE\n\n\n \t16 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2022 – Commerces de la commune d’Apt.\n \t17 – Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2022 – Commerces de la commune de Gargas.\n\nPETITE ENFANCE\n\n\n \t18 - Convention d'Objectifs et de financement 2021 entre la Caisse d'Allocations Familiales de Vaucluse et la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon pour le poste chargé de coopération CTG.\n\nEAU ET ASSAINISSEMENT\n\n\n \t19 – Autorisation de signer le marché pour l’exécution des travaux de réseaux inscrits au programme 2021-2024 (Exécution 2022 – Dévoiement des eaux usées du service de la Tuilière – Renouvellement des réseaux AEP et EU Quartier « Les Moulins » à Céreste).\n\nCONSERVATOIRE DE MUSIQUE\n\n\n \t20 – Contrat de ville – Programmation 2022.\n\nFINANCES\n\n\n \t21 – Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) – Convention entre la Communauté de communes et l’Etat.\n \t22 – Décision modificative n°2 – Budget AC Régie\n
URL:https://paysapt-old.azddns.com/event/prochain-conseil-communautaire-27/
LOCATION:Roussillon\, 84220
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