La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté de Communes aura lieu le jeudi 16 juillet 2020 À 09 h 00 À la Salle des Fêtes d’Apt
Le public est limité à 50 personnes sur réservation auprès de votre mairie et le port du masque est fortement recommandé.
ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
- 1 – Installation du Conseil communautaire.
- 2 – Élection du Président.
- 3 – Fixation du nombre de Vice-Présidents.
- 4 – Élection des Vice-Présidents.
- 5 – Élection du Bureau.
- 6 – Lecture de la charte de l’élu local par le Président.
- 7 – Création et installation de la conférence des maires.
- 8 – Fixation des indemnités de fonction au Président et aux Vice-Présidents de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
- 9 – Délégations au Président de certaines attributions du conseil communautaire.
- 10 – Délégations au Bureau de certaines attributions du conseil communautaire.
Suspension de séance (déjeuner).
Photos:« Séance de prise de photos portraits des conseillers communautaires » par Laure GUGLIELMINO/photographe. Diffusion prévue sur les supports de communication : site internet, magazine intercommunal : Trait d’Union et autres éditions papiers.
Vidéo : « Pays d’Apt Luberon, destination interco ! » Film de présentation de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon au travers de son territoire et de la gouvernance, de ses compétences, ses grands projets et les enjeux à venir. Réalisé par Olivier MEISSEL/Zoom Allure Sud.
Reprise de séance
- 11 – Création des commissions communautaires.
- 12 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
- 13 – Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public.
- 14 – Constitution de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT).
- 15 – Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
- 16 – Désignation de représentants au SIRTOM de la Région d’Apt.
- 17 – Désignation de représentants au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon (SIRCC).
- 18 – Désignation de représentants au Syndicat des Eaux Durance-Ventoux.
- 19 – Désignation d’un représentant et son suppléant au Syndicat Durance-Plateau d’Albion.
- 20 – Désignation de représentants à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Calavon-Coulon.
- 21 – Désignation d’un représentant et son suppléant au PNRL.
- 22 – Désignation d’un représentant élu au CNAS.
- 23 – Désignation de représentants au conseil d’administration du Centre Social et Culturel Intercommunal Lou Pasquié.
- 24 – Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration du Collège et Lycée d’Apt.
- 25 – Désignation d’un représentant au conseil de surveillance du Centre Hospitalier d’Apt.
- 26 – Désignation de représentants au conseil d’administration de l’ANPEP d’Apt.
- 27 – Désignation d’un représentant à Initiative Terres de Vaucluse.
- 28 – Désignation d’un représentant au conseil d’administration d’OKHRA.
- 29 – Désignation d’un représentant et son suppléant au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon.
- 30 – Rapport d’avancement du schéma de mutualisation des services.
PERSONNEL
- 31 – Rapport de situation en matière d’égalité Femmes-Hommes et désignation d’un(e) élu(e) représentant(e).
TOURISME
- 32 – Modification des statuts de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal – version n°3.
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE
- 33 – Composition et fonctionnement du Conseil d’Établissement du Conservatoire de Musique.
FINANCES
- 34 – Approbation des comptes de gestion 2019 des budgets suivants :
- 34.1 Principal
- 34.2 Enfance
- 34.3 Office de Tourisme Intercommunal
- 34.4 Locations d’Intérêt Économique
- 34.5 Ordures Ménagères
- 34.6 Production d’Énergie Photovoltaïque
- 34.7 Zones d’Activités
- 34.8 Zone d’Activités de Goult
- 34.9 Eau Potable
- 34.10 Assainissement Collectif Régie
- 34.11 Assainissement Collectif DSP
- 34.12 SPANC
- 35 – Approbation des comptes administratifs 2019 des budgets suivants :
- 35.1 Principal
- 35.2 Petite Enfance
- 35.3 Office de Tourisme
- 35.4 Locations d’Intérêt Économique
- 35.5 Ordures Ménagères
- 35.6 Production d’Énergie Photovoltaïque
- 35.7 Zones d’Activités
- 35.8 Zone d’Activités de Goult
- 35.9 Eau Potable
- 35.10 Assainissement Collectif Régie
- 35.11 Assainissement Collectif DSP
- 35.12 SPANC
- 36 – Débat d’orientation budgétaire 2020.