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Prochain Conseil communautaire

25 janvier 2021

La prochaine réunion du conseil communautaire de la Communauté de communes aura lieu le lundi 25 janvier 2021

À 18 h 00 À la Salle des Fêtes de JOUCAS

 ORDRE DU JOUR 

ADMINISTRATION GENERALE

  • 1 – Modification du représentant et de son suppléant au comité de programmation du Groupe d’Action Locale (GAL) Haute-Provence Luberon.

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

  • 2 – Cession amiable – Local de Pied Rousset à Roussillon.

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE

  • 3 – Exonération des cotisations du deuxième trimestre 2020/2021 pour les parents d’élèves et usagers du Conservatoire de musique Pays d’Apt Luberon.
  • 4 – Modification de la composition et de la désignation du conseil d’établissement du Conservatoire de musique Pays d’Apt Luberon.

URBANISME

  • 5 – Grille tarifaire pour refacturation instruction autorisations d’urbanisme – décembre 2019 à novembre 2020.

EAU ET ASSAINISSEMENT

  • 6 – Fixation des tarifs 2021 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.
  • 7 – Fixation des tarifs 2021 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.

 FINANCES

  • 8 – Décision modificative n°2 – Budget Eau Potable.

Détails

Date :
25 janvier 2021

Lieu

Salle des fêtes Joucas
Joucas, 84220
Téléphone :
04 90 05 78 00
Site Web :
www.joucas.fr

Organisateur

CCPAL
Téléphone :
04 90 04 49 70
Courriel :
contact@paysapt-luberon.fr
Site Web :
www.paysapt-luberon.fr