Jeudi 12 décembre 2019 À 18 h 00 Au Siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
ORDRE DU JOUR
Présentation du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) par Jonas LAJARGE, Chargé de mission Transition Energétique & PCAET à la CCPAL.
PCAET
- 1 – Arrêt du projet de Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) Pays d’Apt Luberon.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- 2 – Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter une carrière de pierres de taille à Gordes par la société SERRES FRERES et Cie.
ADMINISTRATION GENERALE
- 3 – Motion – Intercommunalité : le temps de la stabilité est venu.
PERSONNEL
- 4 – Modification du tableau des effectifs du Budget Principal.
MARCHES PUBLICS
- 5 – Marché de travaux d’aménagement et d’extension du siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
- 6 – Avenants aux marchés de travaux de la pépinière d’entreprises.
PETITE ENFANCE
- 7 – Transfert de propriété de Mistral Habitat vers la CCPAL des locaux de la crèche Le Nid et du local attenant boulevard Elzéard Pin à Apt.
- 8 – Renouvellement de l’agrément du RAM de la CCPAL.
FINANCES
- 9 – Grille tarifaire pour refacturation instruction autorisations urbanisme – décembre 2018 à novembre 2019.
- 10 – Décision modificative n°4 Budget Principal.
- 11 – Décision modificative n°2 Budget Eau Potable.
- 12 – Modification du régime de TVA du budget SPANC à compter du 01/01/2020.
EAU ET ASSAINISSEMENT
- 13 – Fixation des tarifs 2020 de la redevance d’eau potable et autres tarifs du service.
- 14 – Fixation des tarifs 2020 de la part communautaire de la redevance d’assainissement collectif.
- 15 – Majoration de la redevance assainissement pour absence de raccordement, non-conformité du branchement au réseau public d’eaux usées ou obstacle au contrôle de l’installation d’assainissement non collectif.
- 16 – Fixation des tarifs 2020 du service public d’assainissement non collectif.
- 17 – Autorisation de signer le marché de travaux pour le renouvellement, l’extension ou le dévoiement des réseaux d’assainissement des eaux usées et d’adduction d’eau potable sur les communes de Caseneuve, Castellet-en-Luberon et Gargas, de même que pour l’embellissement paysager de la place du village à Caseneuve.