Prochain Conseil communautaire le jeudi 17 septembre 2020 à 18 h 00
Au Siège de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon
ORDRE DU JOUR
RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2019
- 1 – Rapport d’activités 2019 de la Communauté de communes Pays d’Apt Luberon.
- 2 – Rapports annuels 2019 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement.
ADMINISTRATION GENERALE
- 3 – Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres.
- 4 – Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public.
- 5 – Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
- 6 – Désignation d’un représentant à la Société Publique Locale Territoire Vaucluse.
- 7 – Modification du représentant suppléant au PNRL.
FINANCES
- 8 – Dotation de solidarité communautaire 2020.
- 9 – Mobilisation d’une ligne de trésorerie.
- 10 – Avances de trésorerie du budget principal vers les budgets autonomes, et du budget Eau Potable vers le Budget Assainissement collectif Régie.
TOURISME
- 11 – Composition du Conseil d’Exploitation de la régie de l’Office de Tourisme Intercommunal.
DÉVELOPPEMENT DURABLE
- 12 – Approbation des statuts et adhésion à l’association de réflexion sur les déchets du bassin Vaucluso-rhodanien.
- 13 – Désignation d’un représentant au sein de la Commission Consultative des Déchets du SRADDET.
SCOT
- 14 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Bonnieux.
- 15 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Goult.
- 16 – Avis sur la déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du PLU de Roussillon.
- 17 – Avis sur le projet de modification simplifiée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme de Ménerbes.
TRANSPORT SCOLAIRE
- 18 – Avenants n°2 aux conventions relatives à l’organisation déléguée de services de transport scolaire.